La preuve est le facteur judiciaire essentiel qui détermine la dynamique pénale. Elle se décline en indices graves, concordants et corroboratifs formant une preuve complète. Traditionnellement bâtie sur les données factuelles de l’infraction, elle est enrichie par les éléments intellectuels et confirmée par des données corporelles. Elle se nourrit des innovations générées par les sciences médicales, les analyses génétiques et les techniques biométriques. Elle évolue vers la certitude pénale grâce aux technologies informatiques et aux neurosciences. La preuve pénale forge ainsi les prémisses d’une justice prédictive possiblement attentatoire aux libertés publiques.
PLAN DE L’OUVRAGE
Partie 1 : La preuve : la réalité pénale
- La preuve objective, effective et réelle
- La preuve subjective, intellectuelle et déductive
Partie 2 : La preuve : la vérité pénale
- La victime et les preuves à charge
- Le suspect et les preuves à charge et à décharge
YVES JEANCLOS est docteur d’État en Droit (Paris II), agrégé des facultés de Droit et conférencier. Il est l’auteur d’ouvrages de référence en droit pénal – manuel, dictionnaire, ouvrages didactiques, essais.